Art & Culture

Published on août 19th, 2020 | by Marie Paule Combiescou

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Prévoir et gérer son patrimoine quand on est collectionneur d’art

Pour certains d’entre nous, l’art est une passion qui demande un investissement de temps, d’efforts et de ressources financières considérables. Une vie entière est parfois nécessaire pour établir une collection d’art. Que vous soyez acquéreurs d’œuvres de valeur trouvées lors de nombreux voyages autour du monde, ou ayez simplement la passion d’agrandir votre collection, en protéger la valeur et ce qu’il en adviendra est une responsabilité importante. Vous êtes-vous jamais demandé ce qui arriverait à votre précieuse collection s’il vous arrivait quelque chose ? Souhaitez-vous que les générations futures puissent l’apprécier ou préférez-vous en faire don à un musée ?

Il existe de nombreuses possibilités légales pour préserver et transmettre votre collection privée. Avant d’entrer dans leurs détails, explorez si vos enfants ou des membres de votre famille souhaitent s’occuper un jour de votre collection ou s’il est préférable de simplement leur donner quelques œuvres pour leur valeur sentimentale. La deuxième considération est de rassembler tous les documents relatifs à la collection, telle que les estimations, l’authentification et les factures de vente. Que vous collectionniez des beaux-arts, des bijoux, des objets historiques, des meubles anciens, des pièces de monnaie, des timbres, du vin ou tout autres objets de valeurs, il est impératif que vous gériez, préserviez, cataloguiez, estimiez et assuriez votre collection d’art.

Enregistrer la liste des différents lieux où vos œuvres d’art sont abritées est important, ainsi que la mise en lieu sûr des documents suivants : certificats d’assurance, preuves de vente, estimation, certificats d’authenticité et lettres provenant d’artistes. Assurez-vous que la compagnie d’assurance qui couvre votre collection est réputée et expérimentée. Il existe de nombreux logiciels destinés aux collectionneurs qui permettent d’identifier, suivre et organiser les collections et objets d’art. L’élément clé est de garder les documents relatifs à votre collection en un seul lieu pour que les membres de la famille, les agents d’assurance et les gérants de patrimoine puissent accéder à ces informations si besoin est.

Pour assurer la protection et la répartition de votre collection, vous devez l’inclure dans le planning de votre patrimoine, au moyen d’un testament ou d’une fiducie. Cela éliminera aussi le risque d’une possible dilapidation ou dissolution de votre collection occasionnée par des disputes familiales ou sa prise de possession par une personne indésirable. Vous devez agir de façon délibérée pour être sûr que votre collection de valeur soit transmise à vos bénéficiaires, qu’il s’agisse de vos enfants, d’autres membres de votre famille, d’œuvres de charité, de fondations, d’universités ou de musées.

Il existe trois possibilités appréciées pour planifier le futur de votre collection. La première option est de vendre la collection, aux enchères par exemple. Vous pouvez vous assurer que la collection d’art sera vendue pour un prix minimum par rapport au prix du marché, et que le nouveau propriétaire en prendra soin de façon appropriée. Dans ce cas, le montant de la vente est inclus dans votre patrimoine fiscal (et peut, ou pas, prendre en compte le coût original ou actuel, selon l’Etat ou le pays où vous résidez quand vous décédez). Cette option en général produit les impôts les plus hauts. Consulter un gestionnaire de patrimoine et votre conseiller fiscal est important pour vous assurer que vous êtes conscient de toutes les conséquences fiscales de chaque possibilité.

Une autre option est de désigner la famille ou un autre bénéficiaire pour recevoir vos œuvres d’art dans votre testament ou dans une fiducie. S’il s’agit d’un testament, généralement une taxe d’état s’appliquera. Cependant, si la collection est incluse dans une fiducie, il est possible d’échapper aux droits de succession selon différents facteurs et les lois applicables. Si vous avez l’intention de transférer vos collections dans une fiducie avec un bénéficiaire que vous avez choisi, demandez à votre gestionnaire de patrimoine de travailler sur le contrat en collaboration avec votre conseiller fiscal. Le contrat de fiducie contiendra toutes les instructions pour la gestion et le transfert de vos collections. Choisissez un bénéficiaire expérimenté en gestion de l’art.

Une troisième possibilité est de faire une donation à un musée ou à une organisation charitable, créant une libéralité durable. Une telle démarche comporte de nombreux avantages, qui peuvent inclure une déduction de votre impôt sur le revenu à la hauteur de la valeur réel du marché, elle permet aussi d’éviter la taxation de la plus-value de la valeur de l’objet donné, et comprend une déduction fiscale sur le patrimoine, selon les lois applicables et le barème dont vous dépendez.

Par exemple, la célèbre famille Block (à l’origine de l’empire H&R Block tax preparation) a donné 29 œuvres d’art au Musée d’Art Nelson-Atkins de Kansas City, Missouri, comprenant des toiles de maitres tels que Paul Cézanne, Paul Gauguin et Claude Monet. Autre exemple : le Musée Whitney, fondé par Gertrude Vanderbilt Whitney, sculpteuse, collectionneuse d’art et philanthrope.

Ces constructions légales sont importantes pour vous assurer que vos souhaits seront honorés, et vous permettre d’inclure vos collections dans la prévision de gestion de votre patrimoine tout en en protégeant leur transmission et leur valeur. Qu’il s’agisse de vendre, de céder ou de donner votre collection d’art, vous pouvez être rassuré et apprécier de significatives économies d’impôts grâce à un projet de planification du patrimoine bien fait.

L’auteur, juriste habilitée à pratiquer au Québec (Canada) et dans le Nevada (USA), conseille dans le domaine de la protection d’avoirs et de gestion et prévision de patrimoine.

Marie Paule Combiescou, Esq.

Cet article a été traduit en français par Anne-Cécile Baer Porter.


About the Author

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est une avocate certifiée au Barreau de l'État du Nevada et du Québec (Canada), qui fournit des services de planification successorale et des services juridiques aux entreprises. Pour plus d'informations, veuillez consulter www.trustattorneyonline.com ou n'hésitez pas à nous contacter au (702) 306-8104.



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